Marque enregistrée - Marque en vigueur

RBS DISTRIBUTION
Monsieur Dimitri BRUYNEEL

Numéro de dépôt :
4623716
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
RBS DISTRIBUTION de Dimitri BRUYNEEL

Présentation de la marque RBS DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur Dimitri BRUYNEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RBS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Dimitri BRUYNEEL domicilié(e) 21 place du Général Dorsenne - 62610 - ARDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dimitri BRUYNEEL domicilié(e) 21 place du Général Dorsenne - 62610 - ARDRES - France.

La marque RBS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623716.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

Dimitri BRUYNEEL a également déposé les autres marques suivantes : illicopieces.fr , AutoTechnic ENTRETIEN ET REPARATION AUTOMOBILE


Monsieur Dimitri BRUYNEEL - 21 place du Général Dorsenne - 62610 - ARDRES - France


Monsieur Dimitri BRUYNEEL - 21 place du Général Dorsenne - 62610 - ARDRES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.